Conformément à la loi française n°2004-575 du 21 juin 2004 et au RGPD (Règlement UE n°2016/679)
| Dénomination sociale : | BROSSARD MELISSA |
| Nom commercial : | BROSS'CAR |
| Forme juridique : | Micro-entreprise – Entreprise Individuelle |
| Gérant/Responsable : | BROSSARD MELISSA |
| Adresse du siège social : | 9 Rue Pasteur, 39260 Moirans-en-Montagne, FRANCE |
| Numéro SIREN : | 933 678 021 |
| Numéro SIRET : | 933 678 021 00017 |
| Date d'immatriculation : | 02 octobre 2024 |
| Registre d'immatriculation : | Répertoire des Métiers – Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Jura |
| Code NAF/APE : | 4520A – Entretien et réparation de véhicules automobiles légers |
| Régime fiscal : | Franchise de base de TVA |
Téléphone : 06 58 92 75 40
Adresse électronique : brosscar39@gmail.com
Nom de l'hébergeur : OVH
Adresse : OVH - 2 rue Kellermann BP 80157 59053 Roubaix Cedex 1 - France
Contact technique : support@ovh.net – +33 8 99 70 17 61
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Le client doit inspecter son bien avant et immédiatement après le service. Toute réclamation doit être signalée dans les 48 heures maximum suivant la réalisation du service. Aucune réclamation ne sera acceptée après ce délai.
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